حسن نیت در قرارداد، مبنای تعهد به درستکاری و تعهد به همکاری در حقوق فرانسه[۱]
دکتر عباس قاسمی حامد
چکیده :
واژه «حسن نیت» مندرج در بند ۳ ماده ۱۱۳۴ قانون مدنی فرانسه گویای مفاهیم درستکاری، صداقت، امانت و اعتماد است. این قاعده اخلاقی که به یک قاعده حقوقی تبدیل شده، یکی ازنقطه های اتصال و خطوط ارتباط ما بین حقوق و اخلاق است. در واقع، قانونگذار فرانسوی با وضع این ماده قانونی و شناسایی ارزشی اخلاقی دراعمال و روابط حقوقی، مفهومی اخلاقی را در حوزه روابط قراردادی مورد توجه قرارداده است. حسن نیت به عنوان یکی از ابزارهای نفوذ قواعد اخلاقی در حوزه حقوق قراردادها در مرحله انعقاد قرارداد و در مرحله اجرای آن مورد بررسی قرار می گیرد.
حسن نیت طرف قرارداد بعنوان وضعیت و حالتی درونی، در مرحله مذاکرات پیش قراردادی و در هنگام اجرای آن دارای دو جنبه عملی است: اول درستکاری و سپس همکاری و مشارکت. ارزیابی این مفهوم درونی در حوزه حقوق قراردادها، از طریق بررسی عملکرد و رفتار ظاهری فرد ممکن است. علیرغم درج عنوان حسن نیت در قانون مدنی فرانسه بدون اشاره به مفاهیم درستکاری و همکاری، به نظر نمی رسد که بتوان این دو اثر ساخته دست رویه قضایی و دکترین که تجلی خارجی و عملی حسن نیت در روابط پیش قراردادی و قراردادی است را از مفهوم حسن نیت تفکیک نمود
تعهد به تامین و انتقال اطلاعات در قرارداد بر مبنای دو زمینه بروز خارجی اصل حسن نیت شکل می گیرد. زمینه های یاد شده تعهد به درستکاری و تعهد به همکاری است. به بیان دقیقتر، این دو جنبه، ضرورت رعایت تعهد به دادن اطلاعات در قرارداد را توجیه می نماید. لذا، تعهد مذکور می تواند بر مبنای بند ۳ ماده ۱۱۳۴ قانون مدنی فرانسه پایه ریزی گردد
La bonne foi dans le contrat, le fondement de l’obligation de loyauté et l’obligation de coopération en droit français
Résumé
La notion de bonne foi, en droit français, présentée par le code civil, est une règle morale qui est devenue une règle de droit. La bonne foi représente à ce compte là un point de contact, une sorte de trait d’union entre le droit et la morale. En effet, le droit a pris en considération une notion morale pour lui “reconnaître une valeur dans les actes et relations juridiques et lui accorder des effets et avantages”. A cet égard, on pourrait dire que le moyen de ce développement dans les actes et les relations juridiques y compris le contrat est la bonne foi. La bonne foi, en tant que moyen de faire pénétrer la règle morale dans le droit des contrats, doit être étudiée dans la phase de l’élaboration du contrat ainsi que dans la phase de l’exécution.
La bonne foi dans la formation du contrat est élaborée par la doctrine et la jurisprudence à défaut d’un texte exprès, tandis qu’en matière d’exécution des contrats, elle est affirmée par la disposition de l’alinéa 3 de l’article 1134 du Code civil Elle commande la reconnaissance d’une obligation d’information au stade de la formation et de l’exécution du contrat à chaque fois que l’on constate un déséquilibre de connaissance. La bonne foi couvre donc, l’exigence d’une telle obligation non seulement précontractuelle mais aussi contractuelle. Car, l’existence de cette obligation est rattachée partiellement à la bonne foi. Autrement dit, elle est le fondement moral de l’obligation d’information.
La bonne foi (qui est une attitude intellectuelle de l’individu) a deux aspects pratiques dans le monde extérieur: d’abord la loyauté et ensuite la coopération. La seule possibilité d’apprécier une telle notion intellectuelle, dans le domaine du droit civil, est d’évaluer le comportement externe de l’individu. Or de ce point de vue, malgré l’inscription de la bonne foi et non des deux notions de loyauté et coopération dans le Code civil, il ne semble pas que l’on puisse écarter ces deux œuvres de la jurisprudence et de la doctrine comme les manifestations et les aspects pratiques de la bonne foi dans les relations précontractuelles et contractuelles. D’ailleurs, elles ne sont pas préférées à la bonne foi.
L’obligation d’information dans le contrat, est fondée sur les deux manifestations du principe de bonne foi, à savoir, l’obligation de loyauté et l’obligation de coopération. Plus précisément, elles justifient la nécessité de respect d’une obligation d’information entre les parties contractantes. Donc, cette dernière peut être fondée sur l’article 1134alinéa 3 du Code civil. Mais il ne faut pas oublier que le concept précontractuel de cette obligation, est l’émanation de la bonne foi dans la procédure d’élaboration du contrat par l’intermédiaire de l’obligation de loyauté.
[۱] حسن نیت در قرارداد، مبنای تعهد به درستکاری و تعهد به همکاری در حقوق فرانسه، مجله تحقیقات حقوقی ، ش ۴۶، ۱۳۸۶